Bienvenue sur notre site web. En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation. Veuillez les lire attentivement avant d'utiliser nos services.
En accédant à ce site web et en utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement les mises à jour des conditions d'utilisation.
Nous offrons divers services, y compris, mais sans s'y limiter :
Nos services sont destinés exclusivement aux citoyens européens. Pour être éligible :
Vous devez être un citoyen européen résidant en Europe.
Vous devez fournir les documents justificatifs nécessaires lors de la demande de financement.
Pour soumettre une demande de financement ou d'aide :
Toutes les informations fournies lors de la soumission d'une demande seront traitées de manière confidentielle. Nous ne partagerons pas vos données personnelles avec des tiers sans votre consentement, sauf si la loi l'exige.
Vous acceptez d'utiliser ce site web uniquement à des fins légales et de manière qui ne porte pas atteinte aux droits de, ou restreint ou empêche l'utilisation et la jouissance de ce site par tout tiers. Les comportements interdits comprennent le harcèlement ou la transmission de contenus obscènes ou offensants.
Tout le contenu de ce site, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de [Nom de votre organisation] ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée de ce contenu est strictement interdite.
Nous ne serons pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs découlant de l'utilisation de ce site ou des services fournis, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites et n'assumons aucune responsabilité pour leur contenu ou leur utilisation.
Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès à notre site web sans préavis si nous estimons que vous avez violé ces conditions d'utilisation ou que votre utilisation du site est préjudiciable à nos intérêts ou à ceux d'autres utilisateurs.
es conditions d'utilisation sont régies par le droit européen. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de l'Union européenne.
